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Rapport n°04.1

Réseau départemental des ENS : création de l'ENS du Mathé (Aubigny)

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 Rapport n°04.1

Rapport n°04.1

Réseau départemental des ENS : création de l'ENS du Mathé (Aubigny)

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 Rapport n°04.2

Rapport n°04.2

Réseau départemental des ENS : création de l'ENS Les Landes de Péraclos (Chouvigny).

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 Motion : Education nationale

Motion : Education nationale

Objet : exigeant l'annulation du plan de suppressions de postes dans l'Education Nationale

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 Motion : soutien aux IUT

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Objet : Soutien aux I.U.T.

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 Motion : données personnelles

Motion : données personnelles

Objet : Arrêt du fichage des données personnelles des scolaires et lycéens

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 Rapport n°04.3

Rapport n°04.3

Principe de création de l'espace naturel sensible Bocage (Commune d'Autry-Issards) et délimitation d'une zone de préemption au titre ...

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 Rapport n°13

Rapport n°13

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 13 Insertion

13 Insertion

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 14 Personnes âgées

14 Personnes âgées

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 15 Personnes handicapées

15 Personnes handicapées

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 Rapport n°64.1

Rapport n°64.1

Avenant à la convention passée avec le Comité d’Aide aux Personnes Agées (CAPA) – Avance de trésorerie

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 13 Autres actions sociales

13 Autres actions sociales

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 14 Coopération Internationale

14 Coopération Internationale

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 15 Enfance

15 Enfance

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 13 Enfance

13 Enfance

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 14 Insertion

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 15 Personnes agées

15 Personnes agées

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 13 Personnes handicapées

13 Personnes handicapées

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 14 politique de la ville

14 politique de la ville

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 15 Moyens de fonctionnement

15 Moyens de fonctionnement

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